Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TM 307
TURBOMECA Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3344283
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TM 307
Déposée le 2 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TM 307 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) 64511 BORDES CEDEX - 64511 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DUMAND Snecma Moteurs Département Propriété Intellectuelle Etablissement de Villaroche Sud domicilié(e) Rond Point René RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOMECA Société Anonyme - 64511 BORDES CEDEX - 64511 - France
Monsieur Bernard DUMAND Snecma Moteurs Département Propriété Intellectuelle Etablissement de Villaroche Sud - Rond Point René RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France
Inscription le 22 novembre 2005 - retrait total n°422719 - Publication au BOPI 2005-11-22
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Moteurs autres que pour véhicules terrestres et notamment moteurs à réaction, turbines, turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseurs, moteurs pour avions d'entraînement, moteurs pour missiles ; groupes électrogènes ; groupes de pompage et de compression ; moteurs d'entraînement de pompe ; compresseurs pour générateur d'électricité ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de cogénération. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment hélicoptères, aéronefs, véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ainsi que leurs parties constitutives et accessoires. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous moteurs utilisés sur les aéronefs, les hélicoptères et pour tous les appareils de locomotion par terre, leurs parties constitutives et accessoires ; remise en état et échange standard de moteurs et de modules de moteurs et leurs accessoires utilisés sur les aéronefs, les hélicoptères et pour tous les appareils de locomotion par terre ; information et assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de réparation, de révision, d'entretien, et de maintenance de moteurs d'aéronefs, d'hélicoptères et pour tous les appareils de locomotion par terre. Communication, transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la réparation, la révision, l'entretien, et la maintenance de moteurs d'aéronefs, d'hélicoptères et pour tous les appareils de locomotion par terre, diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Internet et Intranet relatives à la réparation, la révision, l'entretien et la maintenance de moteurs d'aéronefs, d'hélicoptères et pour tous les appareils de locomotion par terre. Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnelles relatives à l'ingénierie ; gestion de projets ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique. Etude de projets techniques ; essais en vol d'avions, d'hélicoptères, de missiles ; essais de moteurs ; recherche et développement de moteurs ; expertises.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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