Déposée le 1 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SBH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph SZYDLOWSKY - 64511 - BORDES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJI, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.
La marque SBH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph SZYDLOWSKY - 64511 - BORDES CEDEX - France - SIREN 338481955
Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJI, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 26 juillet 2001 - Retrait partiel n°327495 - Publication au BOPI 2001-07-26
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-36
Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327980 - Publication au BOPI 2001-08-06
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463253 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Banques de données contenant des informations concernant la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance, la remise en état et l'échange standard de moteurs et de module de moteurs utilisés sur le aéronefs et dans le domaine ferroviaire. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous les moteurs utilisés sur le aéronefs et dans le domaine ferroviaire, leurs parties constitutives et accessoires; remise en état et échange standard de moteurs et de module de moteurs et leurs accessoires utilisés sur le aéronefs et dans le domaine ferroviaire. Informations et assistance par téléphone et par télécopie en matière de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance de moteurs d'aéronefs et de moteurs utilisés dans le domaine ferroviaire; transmission par téléphone et par télécopie d'informations contenues dans une banques de données concernant la réparation, la révision, l'entretien et la maintenance de moteurs d'aéronefs et de moteurs utilisés dans le domaine ferroviaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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