TURBOMECA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1361692
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2026
Présentation de la marque MAKILA
Déposée le 30 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAKILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOMECA domicilié(e) - 64510 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque MAKILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOMECA, Société par actions simplifiée à associé unique - 64510 - BORDES - France - SIREN 338481955
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation n°2063499 - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2305111 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription - Transmission de propriété n°47247 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription - Transmission de propriété n°47248 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605644 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et leurs pièces détachées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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