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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
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HS 5800
Marque expirée - Marque en non vigueur

HS 5800
TURBOMECA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3460450
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
HS 5800 de TURBOMECA

Présentation de la marque HS 5800

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HS 5800 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski,64511 BORDES CEDEX - 64511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DUMAND Snecma Groupe SAFRAN Propriété Intellectuelle – Villaroche Sud-WRS/DJIM domicilié(e) Rond Point René RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HS 5800 est expirée depuis le 30 octobre 2016.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA Société Anonyme - Avenue Joseph Szydlowski,64511 BORDES CEDEX - 64511 - France - SIREN 338481955


Monsieur Bernard DUMAND Snecma Groupe SAFRAN Propriété Intellectuelle – Villaroche Sud-WRS/DJIM - Rond Point René RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 20 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504509 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Moteurs autres que pour véhicules terrestres et notamment moteurs à réaction, turbines, turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseurs, turbocompresseurs dans les domaines aéronautique, industriel et naval, moteurs pour avions d'entraînement, moteurs pour missiles, moteurs pour hélicoptères ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; groupes électrogènes ; groupes de pompage et de compression ; moteurs d'entraînement de pompe ; compresseurs pour générateur d'électricité ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de co-génération.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment hélicoptères, aéronefs, véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.

Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous moteurs utilisés sur les aéronefs, les hélicoptères les groupes de puissance et dans les domaines industriel, ferroviaire et naval, leurs parties constitutives et accessoires ; remise en état et échange standard de moteurs et de modules de moteurs et leurs accessoires utilisés sur les aéronefs, les hélicoptères, les groupes de puissance et dans les domaines industriel, ferroviaire et naval.

Etude de projets techniques ; essais en vol d'avions, d'hélicoptères, de missiles ; essais de moteurs ; recherche et développement de moteurs ; travaux d'ingénieurs (expertises).