Marque expirée - Marque en non vigueur

EURODYN
TURBOMECA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1549784
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019

Présentation de la marque EURODYN

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURODYN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) - 64511 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJI domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURODYN est expirée depuis le 8 septembre 2019.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA, Société anonyme - 64511 - BORDES - France - SIREN 338481955


Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJI - Etablissement de Villaroche SUD Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142360 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418166 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les moteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.