Déposée le 12 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CESAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski,64511 BORDES CEDEX - 64511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DUMAND Snecma Groupe SAFRAN Propriété Intellectuelle – Villaroche Sud-WRS/DJIM domicilié(e) Rond Point René RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBOMECA Société Anonyme - Avenue Joseph Szydlowski,64511 BORDES CEDEX - 64511 - France - SIREN 338481955
Monsieur Bernard DUMAND Snecma Groupe SAFRAN Propriété Intellectuelle – Villaroche Sud-WRS/DJIM - Rond Point René RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Moteurs pour aéronefs ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; systèmes d'accouplement et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs.
Instruments de mesure, de commande et de contrôle ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesse et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour l'optique, les contrôles ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; logiciels (programmes enregistrés), parties constitutives de ces instruments et systèmes ; l'ensemble de ces produits étant destinés au domaine aéronautique.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marchés ; l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines aéronautique et spatial.
Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous moteurs utilisés sur les aéronefs, leurs parties constitutives et accessoires ; remise en état et échange standard de moteurs et de modules de moteurs et leurs accessoires utilisés sur les aéronefs ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance in situ pour tous moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives.
Services d'ingénieurs et de recherches techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées dans les domaines aéronautique et spatial (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; essais de moteurs d'aéronefs ; recherche et développement de moteurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines aéronautique et spatial ; essais de machine ; essais de matériaux ; services d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors des campagnes d'essais des moteurs d'aéronefs.
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