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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
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BASTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTAN
TURBOMECA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1252486
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2023

Présentation de la marque BASTAN

Déposée le 10 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN (WRS/AJIM/VC/MK), Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque BASTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASTAN est expirée depuis le 10 octobre 2023.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES Cedex - France - SIREN 338481955


SNECMA Groupe SAFRAN (WRS/AJIM/VC/MK), Département Propriété Intellectuelle - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248714 - Publication au BOPI 2003-09-05

Renouvellement sans limitation n°2024042 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription - Transmission de propriété n°21577 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2542561 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et leurs pièces détachées et notamment des moteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.