Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIS
TURBOMECA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3867208
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
BASIS de TURBOMECA

Présentation de la marque BASIS

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIS est expirée depuis le 13 octobre 2021.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES Cedex - France - SIREN 338481955


SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI) - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Equipements de traitement des informations ; logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces ; Logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, CDrom, DVD ; banques de données ; banques de données contenant des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et/ou de données. Tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; services de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs. Recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données ; exploitation de données commerciales ; exploitation de banques de données commerciales ; services de fourniture (établissement) de données statistiques ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Fourniture d'accès à des bases de données ; Transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Services de développement (constitution) de banques de données ; Services d'élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; location de logiciels d'ordinateurs dans le domaine aéronautique ; Services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs, dans le domaine aéronautique à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; Service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement de moteurs d'aéronefs, de leurs modules et pièces. Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.