Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARRIUS
TURBOMECA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1655348
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021

Présentation de la marque ARRIUS

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France.

La marque ARRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARRIUS est expirée depuis le 12 avril 2021.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE , TURBOMECA TRAINING


TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES - France - SIREN 338481955


Snecma, groupe SAFRAN, Département de la propriété Intellectuelle – W/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD - 77550 MOISSY CRAMAYEL - REAU - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188426 - Publication au BOPI 2000-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467457 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.