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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOMECA
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ARRIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARRIEL
TURBOMECA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1349335
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque ARRIEL

Déposée le 4 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOMECA domicilié(e) - 64510 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque ARRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARRIEL arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA, Société par actions simplifiée à associé unique - 64510 - BORDES - France - SIREN 338481955


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation n°2063497 - Publication au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2305112 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription - Transmission de propriété n°47247 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription - Transmission de propriété n°47248 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605645 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et leurs pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.