Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANETO
TURBOMECA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3891560
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
ANETO de TURBOMECA

Présentation de la marque ANETO

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran-WRS/AJIM, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement de Villaroche Sud domicilié(e) Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque ANETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANETO est expirée depuis le 23 janvier 2022.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE , TURBOMECA TRAINING


TURBOMECA, Société anonyme - Avenue Joseph Szydlowski - 64511 - BORDES CEDEX - France - SIREN 338481955


Snecma Groupe Safran-WRS/AJIM, Département Propriété Intellectuelle, Etablissement de Villaroche Sud - Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Générateurs pour aéronefs, compresseurs ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; systèmes de puissance propulsive et non propulsive (machines) pour aéronefs et leurs parties constitutives comprises dans cette classe, y compris turbines, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée. Groupes auxiliaires de puissance pour véhicules aériens (machines) ; Systèmes de lubrification pour moteurs et turbines de véhicules aériens (machines) ; bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs.

Appareils et instruments électriques et électroniques à savoir générateurs et/ou démarreurs pour installations fixes ou mobiles pour aéronefs ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pression, de vitesse, de déplacement, de température, de position, de vibration ; systèmes, appareils et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de paramètres et de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle pour générateurs, démarreurs et ensemble intégré de génération de puissance propulsive et non-propulsive.

Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques, y compris aéronefs, avions, hélicoptères ; parties et pièces détachées pour moteurs, turbines et pour propulseurs pour véhicules aérospatiaux, y compris nacelles, accouplements et organes de transmission et de propulsion.

Réparation et maintenance de véhicules aérospatiaux et de leurs pièces constitutives ; Construction et installation de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; Réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériels et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aérospatial. Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux et de leurs pièces constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs, inverseurs de poussée, systèmes de freinage, systèmes d'atterrissage, câblages ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux ; Mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux. Service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux. Conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs, d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques, de systèmes de freinage, de systèmes d'atterrissage, de câblages ; Réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux.

Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et industrielle dans le domaine aérospatial ; Essais de machines ; essais de matériaux ; Essais en vol d'avion, d'hélicoptères (travaux d'ingénieurs) ; essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux (travaux d'ingénieurs) ; Service d'inspection des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux (contrôle de qualité) ; Service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux (travaux d'ingénieurs) ; Recherche et développement de nouveaux produits relatifs au domaine aérospatial.