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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA
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A LA HAUTEUR DE LA LEGENDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A LA HAUTEUR DE LA LEGENDE
TURBOMECA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3464938
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
A LA HAUTEUR DE LA LEGENDE de TURBOMECA

Présentation de la marque A LA HAUTEUR DE LA LEGENDE

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) TURBOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA HAUTEUR DE LA LEGENDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBOMECA domicilié(e) 64511 BORDES CEDEX - 64511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle (W/DJI) REAU domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA HAUTEUR DE LA LEGENDE est expirée depuis le 23 novembre 2016.

TURBOMECA a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMECA , MAKILA , ARRIUS , UPLIFTING EXPERIENCE , e-MPG , Turoox , ANETO , GSP , FLY WITH VISIBILITY , MARBORE


TURBOMECA Société anonyme - 64511 BORDES CEDEX - 64511 - France - SIREN 338481955


M. Bernard DUMAND Snecma Groupe Safran Département Propriété Intellectuelle (W/DJI) REAU - Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Moteurs autres que pour véhicules terrestres et notamment moteurs pour aéronefs, turbines, turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseurs, moteurs pour avions d'entraînement, moteurs pour missiles, moteurs pour hélicoptères ; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; systèmes d'accouplement et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs ; groupes électrogènes ; groupes de pompage et de compression ; moteurs d'entraînement de pompe ; compresseurs pour générateur d'électricité ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de co-génération.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment hélicoptères, aéronefs, véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.

Services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour tous moteurs utilisés sur les aéronefs, les hélicoptères et dans les domaines ferroviaire et naval, leurs parties constitutives et accessoires ; remise en état et échange standard de moteurs et de modules de moteurs et leurs accessoires utilisés sur les aéronefs, les hélicoptères, les groupes de puissance et dans les domaines industriel, ferroviaire et naval ; Service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs et les modules de moteurs d'aéronefs ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance in situ pour tous moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives.

Etude de projets techniques ; essais en vol d'avions, d'hélicoptères, de missiles ; essais de moteurs ; recherche et développement de moteurs ; travaux d'ingénieurs (expertises).