TBC TURBOCAR, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque TBC
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TURBOCAR domicilié(e) avenue de Paris - 32500 - Fleurance - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 837 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France.
La marque TBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBC arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
TURBOCAR a également déposé les autres marques suivantes : OROK , RAYMOND. , WEEGO , TBC turbo bike concept , Raymond. , PENSEZ NATURE , GYROFLASH , BLACK STAR , upfit
TURBOCAR, Société par actions simplifiée - avenue de Paris - 32500 - Fleurance - France - SIREN 440837110
IPSIDE, Mme. Bérénice AUBERT - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; liquides de frein ; liquides de refroidissement ; liquides pour embrayages ; produits antigivre ; produits antigel ; produits anti-goudron ; produits pour éviter la buée sur les vitres des véhicules ; produits anti-crevaison ; mastics pour pneumatiques ; apprêts pour carrosseries ; mastics pour carrosseries ; additifs chimiques pour gasoil, essence, carburants, huiles, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules ; colles, adhésifs (à l'exclusion de ceux pour la papeterie) ; produit antifigeant pour gasoil ; eau déminéralisée, silicones ; colles (apprêts) ; pâte à joint pour joints de véhicules automobiles ; adhésifs anti-desserrage pour écrous de roues ; liquide pour batterie [eau acidulée] ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; stylos de retouche [peintures] ; peintures vendues en aérosols ; enduits décoratifs en spray pour carrosseries ; produits contre la corrosion ; résines à des fins de revêtement ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; produits pour l'entretien de tous véhicules ; préparations nettoyantes pour roues, jantes et pneumatiques de véhicules ; nettoyants pour flancs de pneumatiques, préparations nettoyantes pour automobiles ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;
Désodorisants d'atmosphère ; produits pour neutraliser les odeurs ; trousse de premiers secours garnie ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; paniers métalliques ; cosses de câbles ; cosses électriques ; fixations métalliques [quincaillerie] ; attaches métalliques à des fins de fixation ; écrous [quincaillerie métallique] ; plaques d'identité métalliques pour animaux ; poteaux métalliques ; échelles métalliques ; jerricans métalliques ; rampes métalliques pour véhicules ; boîtes à outils métalliques ; bouchons métalliques de verrouillage pour réservoirs d'essence ; supports et éléments de fixation en métal pour plaques d'immatriculation ; serrures et clés métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; dynamos pour vélos ; roulements à billes ; courroies de dynamo ; appareils et machines de nettoyage, appareils de lavage pour roues ; jantes et pneumatiques de véhicules ; brosses (parties de machines) ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; détendeurs de pression (parties de machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; régulateurs d'eau ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; cartouches pour machines à filtrer ; installations de lavage et de nettoyage pour véhicules ; membranes de pompes ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage (électriques) ; appareils de pulvérisation d'eau ; souffleries d'aspiration ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; distributeurs d'eau et de produits de nettoyage pour le lavage et l'entretien de véhicules ; régulateurs d'eau (parties de machines) ; remplisseuses, carters pour machines et moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à carburant, à huile, pour moteur ; compresseurs ; compresseurs d'air (machines) ; injecteurs de carburant ; crics hydrauliques ; appareils de gonflage pour pneumatiques ; pompes de graissage ; bougies pour véhicules ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bobines [pièces de moteurs à combustion interne] ; bobines d'allumage électriques ; distributeurs d'allumage pour moteurs à combustion interne ; alternateurs ; carburateurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; poulies de courroie ; turbocompresseurs pour moteurs de véhicules terrestres ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; embouts de pots d'échappement pour moteurs ; tuyaux d'échappement pour véhicules terrestres ; silencieux pour moteurs ; convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules ; tuyaux d'alimentation pour carburateurs ; bouchons et capuchons pour réservoirs d'huile des véhicules ; bouchons de radiateurs pour circuits de refroidissement de moteurs ; pompes de vidange d'huile ; bouchons et siphons de vidange en métal ; joints métalliques pour moteurs de véhicules ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; batteurs électriques ; machines et appareils de nettoyage électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; ponceuses ; machines et appareils à polir électriques ; nettoyeurs à haute pression multifonctions ; rampes de levage ; machines pour le gonflage des pneus [installations de garages] ; radiateurs pour véhicules ; vases d'expansion [pièces de radiateurs de refroidissement de véhicules] ; pompes à eau pour véhicules ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; leviers de montage et de démontage de pneumatiques ; crics à main ; vérins à main ; gonfleurs (instruments à main) ; clés à écrous ; pelles à neige ; disques à poncer à utiliser avec des outils actionnés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; avertisseur électrique ; avertisseur acoustique ; casques de protection, compteurs, indicateurs de vitesse ; signalisation lumineuse ; sonnettes ; alarmes antivol ; câbles électriques ; batteries de démarrage, batteries rechargeables ; batteries pour véhicules, blocs-batteries, boîtiers de batteries, câbles pour batteries, chargeurs de batteries, chargeurs secteur, chargeurs de piles et batteries ; chargeurs pour accumulateurs électriques ; alimentations électriques, câbles d'alimentation, connecteurs d'alimentation, alimentations à courant continu, alimentations haute tension ; appareils d'alimentation électriques, câbles d'alimentation électrique, sources d'alimentation à courant continu, sources d'alimentation électrique, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, matériel électrique à savoir fils, câbles, fiches, fusibles, interrupteurs et câbles de masse ; extincteurs ; disques et triangles réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, casques et gants de protection contre les accidents, visières anti-éblouissantes ; systèmes électroniques embarqués dans des véhicules terrestres en vue de fournir une assistance au freinage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; dispositifs chauffants anti-buée pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants anti-givre pour véhicules, feux pour automobiles, phares pour automobiles, feux pour bicyclettes, chauffe-biberons électriques, feux pour cycles, dégivreurs pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; pneumatiques et chambres à air pour motocyclettes et autres véhicules ; pompes à air ; porte-gourdes pour vélos ; poignées tournantes pour vélos ; housses pour véhicules ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; films antiéblouissants pour vitres [films teintés] ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches ; trousses de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents (maroquinerie) ; portefeuille ; porte-cartes (maroquinerie) ; porte-étiquettes et étiquettes à bagages ; sangles à bagages ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; matelas ; sommiers, oreillers ; quincaillerie non métallique ; attaches non métalliques pour la fixation de bâches ; cache-écrous décoratifs non métalliques ; boîtes, caisses pour transporter des animaux ; couchettes et paniers non métalliques pour animaux ; étagères ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; miroirs (glaces) ; repose-tête gonflable ; coussins ; meubles pour le camping et les pique-niques ; échelles non métalliques ; jerricans (non métalliques) ; boîtes à outils non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; supports et éléments de fixation non en métal pour plaques d'immatriculation ; serrures et clés non métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; éponges ; brosses, raclettes et chiffons de nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage des véhicules ; peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules ; gants et chiffons à polir ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; hamac ; bâches de camouflages ; bâches de protection ; bâches de véhicules ;
Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ; drapeaux (non en papier) ;