Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TT
Numéro de dépôt :
1506689
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
27/12/1998
Présentation de la marque TT
Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TURBO-TRANSau capital de 500 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « TT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506689.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TT est expirée depuis le 27 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24