Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCARE
TURBO INTERNATIONAL LIMITED, (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1426727
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1996

Présentation de la marque INTERCARE

Déposée le 8 août 1986 par TURBO INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TURBO INTERNATIONAL LIMITED, (Société Britannique), domicilié(e) P.O. Box 19, Crofton Drive, LINCOLN LN3 4PJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque INTERCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCARE est expirée depuis le 8 août 1996.


TURBO INTERNATIONAL LIMITED, (Société Britannique) - P.O. Box 19, Crofton Drive, LINCOLN LN3 4PJ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Turbochargeurs, alternateurs, démarreurs, pompes à eau, pompes à injection, injecteurs, pompes de commande de direction et crémaillères pour véhicules à moteur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.