Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
QUADRI-COMBUSTION
Numéro de dépôt :
3505225
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque QUADRI-COMBUSTION
Déposée le 7 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) TURBO-FONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « QUADRI-COMBUSTION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TURBO-FONTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471284 - Publication au BOPI 2008-03-25
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28