Marque expirée - Marque en non vigueur

ISA
TURBO FONTE S.A.

Numéro de dépôt :
3460005
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/10/2016
ISA de TURBO FONTE

Présentation de la marque ISA

Déposée le 31 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) TURBO FONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ISA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBO FONTE domicilié(e) 270 Avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 061 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURBO FONTE S.A. domicilié(e) 270, avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA est expirée depuis le 31 octobre 2016.

TURBO FONTE a également déposé les autres marques suivantes : FLORAL , TURBOFONTE , SECURI-FONTE , TRI-COMBUSTION , ELISEO , ALTURA , AIR FONTE , BREVAL , LA VITRE RESTE + CLAIRE , QUADRI-COMBUSTION


TURBO FONTE S.A. - 270 Avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 320061260


TURBO FONTE S.A. - 270, avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 31 mai 2016 - Changement de forme juridique n°670950 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Cheminées d'appartement et foyers fermés.