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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TURBO-FONTE
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COMBUSTION VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBUSTION VERTE
TURBO-FONTE S.A.

Numéro de dépôt :
3505219
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/06/2017
COMBUSTION VERTE de TURBO-FONTE

Présentation de la marque COMBUSTION VERTE

Déposée le 7 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) TURBO-FONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COMBUSTION VERTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBO-FONTE domicilié(e) 270 Avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 061 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURBO-FONTE S.A. domicilié(e) 270, Avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTION VERTE est expirée depuis le 7 juin 2017.

TURBO-FONTE a également déposé les autres marques suivantes : FLORAL , TURBOFONTE , SECURI-FONTE , ISA , TRI-COMBUSTION , ELISEO , ALTURA , AIR FONTE , BREVAL , LA VITRE RESTE + CLAIRE


TURBO-FONTE S.A. - 270 Avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 320061260


TURBO-FONTE S.A. - 270, Avenue Pasteur,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 31 mai 2016 - Changement de forme juridique n°670950 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Cheminées d'appartement et foyers fermés.