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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TURBO FONTE
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BREVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVAL
TURBO FONTE S.A.

Numéro de dépôt :
3150749
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2012
BREVAL de TURBO FONTE

Présentation de la marque BREVAL

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) TURBO FONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TURBO FONTE domicilié(e) 270, Avenue Pasteur,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 061 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURBO FONTE S.A. domicilié(e) 270, Avenue Pasteur,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France.

La marque BREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVAL est expirée depuis le 28 février 2012.

TURBO FONTE a également déposé les autres marques suivantes : FLORAL , TURBOFONTE , SECURI-FONTE , ISA , TRI-COMBUSTION , ELISEO , ALTURA , AIR FONTE , LA VITRE RESTE + CLAIRE , QUADRI-COMBUSTION


TURBO FONTE S.A. - 270, Avenue Pasteur,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France - SIREN 320061260


TURBO FONTE S.A. - 270, Avenue Pasteur,33608 PESSAC CEDEX - 33608 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Cheminées d'appartement et foyers fermés.