Déposée le 18 octobre 2013 par TUQUET Gérard et TUQUET Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LOCKGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Les déposants sont TUQUET Gérard domicilié(e) 6, Impasse du Sausset - 95810 - BERVILLE - France et TUQUET Arnaud domicilié(e) 5 ter rue de Cergy - 95520 - OSNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LOCKGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUQUET Gérard - 6, Impasse du Sausset - 95810 - BERVILLE - France
TUQUET Arnaud - 5 ter rue de Cergy - 95520 - OSNY - France
CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Errata de l'enregistrement - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 12 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775759 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Inscription le 18 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°777113 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-12-18
Système de raccordement sécurisé pour logement collectif, à savoir : tuyau flexible métallique onduleux, tuyaux onduleux pliables en acier inoxydable pour le gaz, tuyau flexible métallique onduleux et à jonction tournante intégrée.
Système de raccordement sécurisé pour logement collectif, à savoir : prise murale de courant.
Système de raccordement sécurisé pour logement collectif, à savoir : robinet de gaz (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz), flexible de gaz (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz), raccord pour le gaz (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz), tuyaux pour le gaz (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz), robinets de sécurité à obturation automatique intégrée (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz) ; système de raccordement de sécurité pour logement collectif, à savoir : flexible et onduleux pour la conduite de gaz (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz) ; système de raccordement sécurisé pour logement collectif à savoir : électrovanne de coupure de sécurité pour gaz réseau (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz) ; système de raccordement sécurisé pour logement collectif, à savoir : installation de sécurité appliqué au gaz réseau (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de gaz) ; système de raccordement sécurisé pour logement collectif, à savoir : robinet de sécurité pour le gaz.
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