Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TUNISIAN OLIVE OIL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BIOLIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUNISIAN OLIVE OIL COMPANY domicilié(e) Rue Osman el Bahri, Res. Nessim El Marsa 026, 2045 AIN ZAGHOUAN, TUNISIE - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HYEST & ASSOCIÉS Avocats à la Cour - France.
La marque BIOLIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLIVA est expirée depuis le 4 septembre 2008.
TUNISIAN OLIVE OIL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : GAVARNI
TUNISIAN OLIVE OIL COMPANY SA - Rue Osman el Bahri, Res. Nessim El Marsa 026, 2045 AIN ZAGHOUAN, TUNISIE - Tunisie
SCP HYEST & ASSOCIÉS Avocats à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
- huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisseries et confiserie, glace comestible ; miel sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir - bières, eaux minérales et gazeuses boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons boissons de fruits et jus de fruits, sirops Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits frais qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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