Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPEED
TUNET S.A

Numéro de dépôt :
1207204
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2002

Présentation de la marque SPEED

Déposée le 21 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) TUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUNET domicilié(e) MONDOUZIL, 31130 BALMA CEDEX (dossier no 2005998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 800 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2005998) - France.

La marque SPEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPEED est expirée depuis le 21 juin 2002.


TUNET S.A - MONDOUZIL, 31130 BALMA CEDEX (dossier no 2005998) - France - SIREN 560800930


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - (dossier no 2005998) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1992 n°2005998 - Publication au BOPI 1992-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206274 - Publication au BOPI 1996-09-17

Inscription le 31 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50448 - Publication au BOPI 1990-12-31

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.