Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TUNCER Hasan Engin
/
PERFUME JEWELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFUME JEWELS
M. TUNCER Hasan Engin

Numéro de dépôt :
3877675
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
PERFUME JEWELS de TUNCER Hasan Engin

Présentation de la marque PERFUME JEWELS

Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur TUNCER Hasan Engin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFUME JEWELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur TUNCER Hasan Engin domicilié(e) Alkent 2000 Gol, 22 Malikhanelerie, Buyukcekmece, ISTANBUL - Turquie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diane PROTAT Avocat, Mle PROTAT Diane domicilié(e) 90 boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France.

La marque PERFUME JEWELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFUME JEWELS est expirée depuis le 29 novembre 2021.


M. TUNCER Hasan Engin - Alkent 2000 Gol, 22 Malikhanelerie, Buyukcekmece, ISTANBUL - Turquie


Diane PROTAT Avocat, Mle PROTAT Diane - 90 boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582588 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 25 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597319 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 10 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°610784 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Articles de papeterie ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Stylographes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.