Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur TUNCER Hasan Engin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERFUME JEWELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est monsieur TUNCER Hasan Engin domicilié(e) Alkent 2000 Gol, 22 Malikhanelerie, Buyukcekmece, ISTANBUL - Turquie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diane PROTAT Avocat, Mle PROTAT Diane domicilié(e) 90 boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France.
La marque PERFUME JEWELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFUME JEWELS est expirée depuis le 29 novembre 2021.
M. TUNCER Hasan Engin - Alkent 2000 Gol, 22 Malikhanelerie, Buyukcekmece, ISTANBUL - Turquie
Diane PROTAT Avocat, Mle PROTAT Diane - 90 boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582588 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 25 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597319 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25
Inscription le 10 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°610784 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles de papeterie ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Stylographes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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