Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les bons horaires
Tumulte en cours de constitution, sarl, BLT développement

Numéro de dépôt :
3825156
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
les bons horaires de Tumulte en cours de constitution

Présentation de la marque les bons horaires

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tumulte en cours de constitution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les bons horaires »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tumulte en cours de constitution domicilié(e) - 4 - rue penthievre, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tumulte en cours de constitution, BLT développement domicilié(e) - 4 - rue penthievre, 75008 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42


Tumulte en cours de constitution, sarl, BLT développement - 4 - rue penthievre, 75008 Paris - France


Tumulte en cours de constitution, BLT développement - 4 - rue penthievre, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582653 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.