Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Summer Sensation
Tumas Hôtel Opérations Evian, SAS

Numéro de dépôt :
3997521
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/04/2023
Summer Sensation de Tumas Hôtel Opérations Evian

Présentation de la marque Summer Sensation

Déposée le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tumas Hôtel Opérations Evian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Summer Sensation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tumas Hôtel Opérations Evian domicilié(e) Quai Paul Léger - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 745 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tumas Hôtel Opérations Evian, M. CUELLO Richard domicilié(e) Quai Paul Léger - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France.

La marque Summer Sensation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Summer Sensation est expirée depuis le 12 avril 2023.


Tumas Hôtel Opérations Evian, SAS - Quai Paul Léger - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France - SIREN 489745398


Tumas Hôtel Opérations Evian, M. CUELLO Richard - Quai Paul Léger - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.