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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TULIP INTERNATIONAL FRANCE
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QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES
TULIP INTERNATIONAL FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3088467
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/03/2011
QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES de TULIP INTERNATIONAL FRANCE

Présentation de la marque QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES

Déposée le 13 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TULIP INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TULIP INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 130 – 136 AVENUE JOSEPH KESSEL,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 803 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Mr DAN SHEFET M ALLAVENA domicilié(e) 2 RUE LOUIS FUNEL,06140 VENCE - 06140 - France.

La marque QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES est expirée depuis le 13 mars 2011.

TULIP INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES PATES PICNIC , RECETTES AUTOUR DU MONDE , LES PETITS PATES


TULIP INTERNATIONAL FRANCE SOCIETE ANONYME - 130 – 136 AVENUE JOSEPH KESSEL,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France - SIREN 669803942


CABINET Mr DAN SHEFET M ALLAVENA - 2 RUE LOUIS FUNEL,06140 VENCE - 06140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Viandes de porc. Charcuteries et plats prêts à cuire ou consommer à base de viandes. Conserves et semi conserves de et à base de viandes. Produits surgelés à base de viande, tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme.

Sucres en poudre, sauces prêts à consommer préparation pour sauces, condiments, épices.

Animaux d'élevage sur pied élevés dans une ferme.

Bières, bières aromatisées, bières sans alcool, bières sans alcool aromatisées. Jus de fruit, jus de légumes, boissons non alcooliques gazeuses et non gazeuses. Préparations liquides et en poudre pour boissons sans alcool.