Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATES PICNIC
TULIP INTERNATIONAL FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
93482122
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque LES PATES PICNIC

Déposée le 31 août 1993 par la Société Anonyme (SA) TULIP INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PATES PICNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TULIP INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 2, bd Vauban, Immeuble Le Florestan - B.P. 203, 78051 St Quentin-en-Yvelines Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 803 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lorette CHAPILLON TULIP INTERNATIONAL - France.

La marque LES PATES PICNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATES PICNIC est expirée depuis le 31 août 2003.

TULIP INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RECETTES AUTOUR DU MONDE , QUALITÉ WELFARE FERMES SELECTIONNÉES VIANDES CONTROLÉES , LES PETITS PATES


TULIP INTERNATIONAL FRANCE (SA) - 2, bd Vauban, Immeuble Le Florestan - B.P. 203, 78051 St Quentin-en-Yvelines Cedex - France - SIREN 669803942


Mme Lorette CHAPILLON TULIP INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Pâtés en conserve