Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS 77
Mr TULASNE Daniel

Numéro de dépôt :
1290064
Date de dépôt :
17/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1994

Présentation de la marque CHAUSS 77

Déposée le 17 août 1984 par monsieur TULASNE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS 77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TULASNE Daniel domicilié(e) 18 bis, rue Faidherbe, 78500 SARTROUVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Yvette TEMPLIER - France.

La marque CHAUSS 77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS 77 est expirée depuis le 17 août 1994.

TULASNE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : - CHAUSSURES CENTER , CHAUSS CENTER , LUCKY BOY


Mr TULASNE Daniel - 18 bis, rue Faidherbe, 78500 SARTROUVILLE. - France


Mme Yvette TEMPLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Tous articles de cuir et de toile, maroquinerie, chaussures, vêtements, confection bonneterie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.