Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GPL PLUS
TUILIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1382273
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996
GPL PLUS de TUILIER Jean-Jacques

Présentation de la marque GPL PLUS

Déposée le 15 septembre 1986 par TUILIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GPL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TUILIER Jean-Jacques, domicilié(e) 1, ave. de Beauval, 92380 GARCHES. - France.

La marque GPL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GPL PLUS est expirée depuis le 15 septembre 1996.

TUILIER Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : QUADRATIC , GODROME , GPL PLUS , QUADRATIQUE (4 x 4) , G.P.L., le carburant blanc G.P.L., un carburant propre pour l'Europe


TUILIER Jean-Jacques - 1, ave. de Beauval, 92380 GARCHES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Equipement des moteurs à explosion pour la carburation aux gaz liquéfiés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.