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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUILERIES REUNIES DU BAS-RHIN
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BIOPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPLAN
TUILERIES REUNIES DU BAS-RHIN (SA)

Numéro de dépôt :
96617399
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque BIOPLAN

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) TUILERIES REUNIES DU BAS-RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIES REUNIES DU BAS-RHIN domicilié(e) 151 route du Gal de Gaulle, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Walter SCHRAMM TUILERIES REUNIES DU BAS RHIN - France.

La marque BIOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPLAN est expirée depuis le 20 mars 2006.


TUILERIES REUNIES DU BAS-RHIN (SA) - 151 route du Gal de Gaulle, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 548500982


Monsieur Walter SCHRAMM TUILERIES REUNIES DU BAS RHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Matériaux de construction non métalliques, briques