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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
S.A. TUILERIES MARLEY BETOPAN

Numéro de dépôt :
1416330
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1997

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 2 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIES MARLEY BETOPAN domicilié(e) Parc des Dix Arpents, D. 113, 78630 ORGEVAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 2 juillet 1997.

TUILERIES MARLEY BETOPAN a également déposé les autres marques suivantes : BETOPAN , BETOPAN , MERIDIENNE , POLYARM , TUILERIES MARLEY BETOPAN , TUILERIES MARLEY BETOPAN , TUILERIES MARLEY BETOPAN , (Marque figurative) , T.M.B. , TMB


S.A. TUILERIES MARLEY BETOPAN - Parc des Dix Arpents, D. 113, 78630 ORGEVAL. - France


S.E.R.T - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Matériaux de construction non métalliques;toitures, couvertures de toits; et notamment produits céramiques, ou terre-cuite, ou béton utilisables sous forme de tuiles ou de briques pour le bâtiment.