Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TUILERIES DE BEAUVAIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1212019
Date de dépôt :
30/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1992
Marque en couleurs, figurative de TUILERIES DE BEAUVAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 1982 par la Société Anonyme (SA) TUILERIES DE BEAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUILERIES DE BEAUVAIS domicilié(e) 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BARoeUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212019.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 1992.

TUILERIES DE BEAUVAIS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBEAUCOUR , BEAUVAIS BS , (Marque figurative) , SUPEROISE


TUILERIES DE BEAUVAIS (Société Anonyme) - 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BARoeUL. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Tuile en terre cuite.