TB TUILES DE FRANCE
Présentation de la marque TB TUILES DE FRANCE
Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE T.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TB TUILES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TB TUILES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TB TUILES DE FRANCE est expirée depuis le 4 novembre 2006.
TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE T.B.F a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 août 1996 n°2073372 - Publication au BOPI 1996-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06