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Marques déposées par monsieur TUIL Sylvain
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BEGUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEGUM
Monsieur TUIL Sylvain agissant au nom et pour le compte de la Société T.T.T. ELYSEES

Numéro de dépôt :
1627128
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1997

Présentation de la marque BEGUM

Déposée le 22 juillet 1987 par monsieur TUIL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TUIL Sylvain domicilié(e) 74 CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France.

La marque BEGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEGUM est expirée depuis le 22 juillet 1997.

TUIL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : TAGORE


Monsieur TUIL Sylvain agissant au nom et pour le compte de la Société T.T.T. ELYSEES - 74 CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vêtements, chaussures, chapellerie, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.