Déposée le 2 octobre 2001 par TUIL GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANN TUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est TUIL GERARD domicilié(e) 2 BIS RUE DES CHATAIGNIERS - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERARD TUIL domicilié(e) 2 BIS RUE DES CHATAIGNIERS - 92140 - CLAMART - France.
La marque ANN TUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANN TUIL est expirée depuis le 2 octobre 2021.
TUIL GERARD - 2 BIS RUE DES CHATAIGNIERS - 92140 - CLAMART - France
GERARD TUIL - 2 BIS RUE DES CHATAIGNIERS - 92140 - CLAMART - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2011 n°2483251 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2011-10-31
Vetements, chaussures, chapellerie maroquinerie articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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