Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paiement Mobile Sans Mobile
tuil emmanuel

Numéro de dépôt :
3838794
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021
Paiement Mobile Sans Mobile de tuil emmanuel

Présentation de la marque Paiement Mobile Sans Mobile

Déposée le 15 juin 2011 par tuil emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paiement Mobile Sans Mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est tuil emmanuel domicilié(e) 79 route de la reine - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tuil emmanuel domicilié(e) 79 route de la reine - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque Paiement Mobile Sans Mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paiement Mobile Sans Mobile est expirée depuis le 15 juin 2021.


tuil emmanuel - 79 route de la reine - 92100 - BOULOGNE - France


tuil emmanuel - 79 route de la reine - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; Services d'émission de bons d'achat et de cartes promotionnels.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Services de transmission et diffusion d'informations sur des offres promotionnelles, des bons d'achat et bons promotionnels, par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données.

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Service de telechargement de coupons promotionnels et bons d'achats ; gestion de base de données, de fichiers informatiques ; programmation pour ordinateur, conception et mise à jour de logiciel ; conception et hebergement de sites Internet. ; Service de téléchargement de coupons promotionnels et bons d'achat ; gestion de bases de données, de fichiers informatiques ; programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; conception et hébergement de sites Internet.

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.