Déposée le 25 octobre 2013 par monsieur TUIL Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « NORTHWEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est monsieur TUIL Claude domicilié(e) 146 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque NORTHWEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. TUIL Claude - 146 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Outils et instruments à main, armes blanches ; argenterie (coutellerie, fourchette et cuillers) ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; services de couverts (ménagères) et tous articles d'orfèvrerie ; tranchoirs à usage domestique non électriques ; hachettes, hache-viandes (outils) ; hache-légumes ; râpes (outils) ; pincettes, pinces à sucre ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; nécessaire de manucure, nécessaire de pédicure ; pinces à épiler ; nécessaire de rasage, rasoirs électriques et non électriques, étuis pour rasoirs ; ciseaux ; pinces pour recourber les cils ; limes à ongles ; couteaux de chasse ; poignards, sabres, fourreaux de sabres, épées.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de montres, parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et médaillons, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles de cravates ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin ; bijoux fantaisie ; breloques ; porte-clés, porte-clés de fantaisie, perles, figurines en métaux précieux.
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs besace, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, sacoches (maroquinerie), sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis pour les clefs ; malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, parasols et cannes.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie à savoir flacons, carafes, vases, vaporisateurs à parfum ; porcelaine et faïence ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; récipients à boire ; verres (récipients), verres à boire, gobelets, muggs, bols ; services à thé ; services à café ; services à liqueurs ; services à épices ; assiettes, assiettes jetables ; cuillers à mélanger (ustensile de cuisine), louches de cuisine, spatules ; batteries de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; marmites, casseroles, poêles, grils (ustensiles de cuisson) ; couvercles de plats ; couverts de pots ; moules ; emporte-pièces (ustensile de cuisine) ; pèles (accessoires de table) ; plateaux à usage domestique ; planches à usage domestique ; plats ; gamelles ; bouteilles, bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes nécessaire pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients calorifuges pour les boissons ; bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thés, boîtes à pain ; boîtes à casse-croûte ; batteurs non électriques ; broyeurs ménagers non électriques ; moulins à usage domestique à main ; mélangeurs manuels (shakers) ; émulseurs non électriques à usage domestique ; matériel de nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; torchons (chiffons) pour épousseter ; plumeaux ; éponges, brosses ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; brûle-parfums ; corbeilles à usage domestique ; démêloirs, peignes ; nécessaire de toilette.
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