Déposée le 12 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURAVENTURE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUI FRANCE domicilié(e) 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 089 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TOURAVENTURE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUI FRANCE, Société par actions simplifiée - 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 331089474
PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592328 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592327 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592325 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592326 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 10 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592324 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527711 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18
Brochures, affiches et affichettes, articles de papeterie, catalogues, cartes, enveloppes (papeterie), enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, formulaires, cartes postales, prospectus, tickets et billets. Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, régie publicitaire, courriers publicitaires, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; mise à jour de documentation publicitaire ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; comptabilité, reproduction de documents ; vente aux enchères ; décoration de vitrines. Transports, visites touristiques ; emballage et entreposage de marchandises, organisation et réservation de voyages et de séjours, services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs, location de réfrigérateurs, location de garages ; distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; informations en matière de transport et de tourisme. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de livres, catalogues, de brochures. Prêts de livres. Production de films, location de films et d'enregistrements photographiques ; location de courts de tennis, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; enseignement de langues étrangères ; réservation de places de spectacle, formation des professions du tourisme, formation du personnel des compagnies aériennes. Services juridiques ; programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, création et entretien de sites web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites web) ; décoration intérieure, architecture, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, établissement de plans pour la construction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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