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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TUI FRANCE
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LE DROIT AU VOYAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DROIT AU VOYAGE
TUI FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3575648
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2028
LE DROIT AU VOYAGE de TUI FRANCE

Présentation de la marque LE DROIT AU VOYAGE

Déposée le 16 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) TUI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DROIT AU VOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUI FRANCE domicilié(e) 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 089 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DROIT AU VOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DROIT AU VOYAGE arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

TUI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOURAVENTURE. , LE CADEAU NOUVELLES FRONTIERES , espacepro , A VOUS DE FIXER LES FRONTIERES , LES STARS , LES SUPER STARS , NOUVELLES FRONTIERES SUCCOMBER A L ATTRACTION TERRESTRE , MANGANAO , CONTRAT SÉRÉNITÉ VOYAGES NOUVELLES FRONTIÈRES , OBJECTIF USA


TUI FRANCE, Société anonyme - 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 331089474


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 22 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578152 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-22

Inscription le 22 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578153 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-22

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682500 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 17 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°733726 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17

Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, tous ces services se rapportant à l'organisation de voyages et de séjours touristiques, au transport et à l'hébergement de voyageurs.

Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; accompagnement et transport de voyageurs ; réservations pour le transport ; organisation de voyages, d'excursions et de croisières ; location de voitures ; visites touristiques.

Services de restauration (alimentation) pour voyageurs et touristes ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels et de logements temporaires ; maisons de vacances ; services hôteliers.