Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRANDS VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUI FRANCE domicilié(e) 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 089 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque GRANDS VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUI FRANCE, Société par actions simplifiée - 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 331089474
PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512911 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30
Inscription le 2 février 2011 - Changement d'adresse n°541931 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616444 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721794 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-16
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722315 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30
Appareils de locomotion par terre, par air, par eau (à l'exception de ceux concernant le transport ferroviaire) ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; édition, diffusion et distribution de matériel publicitaire (brochures, tracts, imprimés, photographies, dessins, matériel visuel et audiovisuel, échantillons), de documents et de programmes publicitaires ; promotion et publicité des ventes ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Assurances, affaires financières, assurances contre les accidents de voyageurs, informations en matière d'assurance pour les voyageurs, émission de chèques de voyage, opérations de change ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ;
Transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par mer ; location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; agence de tourisme (sauf réservation d'hôtels, de pensions), réservation pour les voyages (à l'exclusion des services liés au transport ferroviaire) ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques et d'excursions (à l'exclusion des services liés au domaine ferroviaire) ; réservation, émission de titres de transport par route, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; informations concernant le voyage (à l'exclusion des informations concernant le transport ferroviaire).
Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles.
Hôtellerie, clubs de vacances, réservation et location de chambres d'hôtels, de bungalows et de villas (logements temporaires) ; service de restauration (alimentation), services de bar ; restauration (repas, collations, boissons) dans les avions dans des boîtes identifiées.
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