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Marques déposées par TUI FRANCE
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FACILITY BY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACILITY BY
TUI FRANCE

Numéro de dépôt :
4525679
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
FACILITY BY de TUI FRANCE

Présentation de la marque FACILITY BY

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par TUI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACILITY BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est TUI FRANCE domicilié(e) 32 RUE JACQUES IBERT - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque FACILITY BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILITY BY arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

TUI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOURAVENTURE. , LE CADEAU NOUVELLES FRONTIERES , LES STARS , LES SUPER STARS , NOUVELLES FRONTIERES SUCCOMBER A L ATTRACTION TERRESTRE , MANGANAO , CONTRAT SÉRÉNITÉ VOYAGES NOUVELLES FRONTIÈRES , OBJECTIF USA , HAVAS LOISIRS , ULTRA HAVAS


TUI FRANCE - 32 RUE JACQUES IBERT - 92300 - Levallois-Perret - France


PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Transport de personnes ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions et de séjours touristiques (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; visites touristiques ; informations, renseignements et conseils en matière de tourisme, de transports et d'organisation de voyages, de croisières, d'excursions, de séjours touristiques (à l'exception de ceux relatifs à la réservation d'hôtels et de pensions) ; réservation de places pour le voyage (transports) et délivrance de titres de transport (services de billetterie) ; location de véhicules, de bateaux ; agences de tourisme (à l'exception des réservations de chambres d'hôtel, de pensions) ; informations sur les voyages ; assistance à l'organisation de voyages et d'excursions, et notamment par la transmission en ligne d'itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ou par téléphone mobile ; informations en matière de tourisme (incluant notamment plans de villes avec informations de proximité telles qu'indication des musées, parkings, monuments, mairies, stations de métro) accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ou par téléphone mobile ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; organisation de concours et de compétitions en matière sportive, d'éducation ou de divertissement ; organisation de soirées ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; édition de livres, catalogues, de brochures ; prêts de livres ; réservation de places de spectacles ; formation des professions du tourisme ;

Restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-services, services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers, services de motels, réservations d'hôtels, réservation et location de logement temporaire, pensions, réservation de pensions ; maisons de vacances.