Marque enregistrée - Marque en vigueur

CV CLUB DE VACANCES QUALITE GARANTIE
TUI FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4375991
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
CV CLUB DE VACANCES QUALITE GARANTIE de TUI FRANCE

Présentation de la marque CV CLUB DE VACANCES QUALITE GARANTIE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) TUI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CV CLUB DE VACANCES QUALITE GARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TUI FRANCE domicilié(e) 32 rue Jacques Ibert - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 089 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque CV CLUB DE VACANCES QUALITE GARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CV CLUB DE VACANCES QUALITE GARANTIE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

TUI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOURAVENTURE. , LE CADEAU NOUVELLES FRONTIERES , espacepro , A VOUS DE FIXER LES FRONTIERES , LES STARS , LES SUPER STARS , NOUVELLES FRONTIERES SUCCOMBER A L ATTRACTION TERRESTRE , MANGANAO , CONTRAT SÉRÉNITÉ VOYAGES NOUVELLES FRONTIÈRES , OBJECTIF USA


TUI FRANCE, Société anonyme - 32 rue Jacques Ibert - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 331089474


STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ; télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques [internet, extranet, intranet] ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur, y compris en ligne ; services de télétraitement, à savoir : mise à jour, saisie, recueil et systématisation de données ; services de mise à disposition électronique et de transmission en ligne d'informations sur les voyages, les destinations de voyages et les lieux à visiter, les hébergements temporaires (clubs de vacances, hôtels, locations de meublés et campings) et les lieux de villégiature ; service de mise à disposition électronique d'informations géographiques, de cartes et d'images cartographiques ; transmission de lettres d'information en ligne dans le domaine des voyages ; transmission sur un site Web d'évaluations, de critiques et de recommandations sur les voyages, les clubs de vacances, les hébergements temporaires et les lieux de villégiature ainsi que sur les moyens de transport ou toutes autres prestations touristiques, culturelles ou de loisirs ;

Agence de tourisme et de voyages, y compris en ligne ; organisation de voyages, à savoir : opération de voyagiste expéditif et réceptif ; services de tours opérateurs ; services d'agences de voyages grossistes et services d'agences de voyages détaillantes ; services d'informations, y compris en ligne, concernant les voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; services d'affrètement de sièges sur divers vols ; vente de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers, etc.) ; location de véhicules de transport et de tourisme, y compris en ligne ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques, d'excursions, de visites touristiques, culturelles et de toutes autres prestations touristiques ou de loisirs, individuels ou pour groupe de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques, culturelles et activités touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation et émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; transport ; affrètement ; courtage de transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; organisation de transports ; intermédiaire de transport ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux ; emballage de marchandises ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations concernant l'état du trafic ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes, de gyropodes ; services de transit ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes ; services d'autobus ; services d'offices de tourisme ; réservation d'hôtels ; conduite et accompagnement des voyageurs en excursions, en visites culturelles et/ou en circuits touristiques ; tous les services d'information, d'organisation, de réservation, de location et de prêt précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris par Internet, Extranet et Intranet ;

Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie [activités culturelles, divertissement, sport ou éducation] ; camps et stages de perfectionnement sportif ; cirques ; clubs de sport ; cours de sport ; location de matériels sportifs ; location de terrains de sport ; mise à disposition de parcours de golf ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de concours de beauté ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels d'éducation, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; fourniture de guides, bulletins, cartes de voyage, répertoires et listes de villes pour voyageurs, disponibles électroniquement via un réseau informatique mondial ; services d'édition ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatif, de formation, culturel, sportif et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs de vacances et d'hôtels (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipements pour les sports aériens, nautiques et terrestres (autre que les véhicules) ; informations et conseils, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ; enseignement des langues étrangères ; formation des professionnels du tourisme ; services d'artistes de spectacles ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; organisation d'activités récréatives de groupe ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; services de complexes de piscines et de toboggans aquatiques ; services de fêtes foraines et de parcs d'attractions ; éducation physique ; clubs de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques, mise à disposition d'installations de loisirs) ; colonies de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; camps de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; séjours linguistiques pour les jeunes (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration (alimentation, mets, casse-croûtes, en-cas, plats ou repas), sur place ou à emporter ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; services de restauration (alimentation) pour voyageurs et touristes ; réservation de tables de restaurants ; pensions pour animaux de compagnie ; hébergement temporaire ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation en club de vacances ; réservation de pensions ; location de logements temporaires, de maisons de vacances, de bungalows, de meublés ; camps touristiques ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de motels ; réservation de pensions ; location de tentes, de mobil-homes et de terrains de camping ; location de constructions transportables ; réservation de chambres dans des locaux d'hébergement collectif ; réservation et location d'hôtels, de chambres d'hôtes, de chambre en club de vacances, de gîtes et autres logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ; comparateurs de prix en matière de services de restauration et d'hébergement temporaire ; service de direction d'hôtels et de restaurants ; service collectif de gardes d'enfants en club vacances ; service privatif de gardes d'enfants ; haltes-garderies, crèches.