Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERIMEE
Monsieur TUGENDHAT Gilles

Numéro de dépôt :
96604768
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque MERIMEE

Déposée le 8 janvier 1996 par monsieur TUGENDHAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERIMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est monsieur TUGENDHAT Gilles domicilié(e) 91, rue Jouffroy d'Abbans, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque MERIMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERIMEE est expirée depuis le 8 janvier 2006.

TUGENDHAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : DIGICUB


Monsieur TUGENDHAT Gilles - 91, rue Jouffroy d'Abbans, 75017 PARIS - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Cassettes, disques, disques optiques numériques à l'exception de ceux ayant trait à Prosper Mérimée.Editions de guides touristiques sur disques, disques optiques numériques et cassettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.