Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco logical bedding Eco logical living Eco logical cooking
TUFFIER VIOLETTE

Numéro de dépôt :
3788718
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
Eco logical bedding Eco logical living Eco logical cooking de TUFFIER VIOLETTE

Présentation de la marque Eco logical bedding Eco logical living Eco logical cooking

Déposée le 7 décembre 2010 par TUFFIER VIOLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco logical bedding Eco logical living Eco logical cooking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est TUFFIER VIOLETTE domicilié(e) 8 RUE DE L'ARCHINIERE - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUFFIER VIOLETTE domicilié(e) 8 RUE DE L'ARCHINIERE - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque Eco logical bedding Eco logical living Eco logical cooking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco logical bedding Eco logical living Eco logical cooking est expirée depuis le 7 décembre 2020.


TUFFIER VIOLETTE - 8 RUE DE L'ARCHINIERE - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France


TUFFIER VIOLETTE - 8 RUE DE L'ARCHINIERE - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596883 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.