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Marques déposées par TÜV NORD AG
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FSL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FSL
TÜV NORD AG, Sté de droit allemand (AG)

Numéro de dépôt :
3646080
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2029
FSL de TÜV NORD AG

Présentation de la marque FSL

Déposée le 23 avril 2009 par TÜV NORD AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est TÜV NORD AG, Sté de droit allemand (AG) domicilié(e) Am TÜV 1 - 30519 - HANNOVER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme Vièl Frédérique domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.

La marque FSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FSL arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.


TÜV NORD AG, Sté de droit allemand (AG) - Am TÜV 1 - 30519 - HANNOVER - Allemagne


Cabinet Vièl, Mme Vièl Frédérique - 9 rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 28 octobre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°688743 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699072 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707500 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Éducation ; formation ; cours de langues ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherche technique ; conception et développement de logiciels.