Marque expirée - Marque en non vigueur

POMOTHERAPIE
TUEL DENIS

Numéro de dépôt :
3696965
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
POMOTHERAPIE de TUEL DENIS

Présentation de la marque POMOTHERAPIE

Déposée le 7 décembre 2009 par TUEL DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMOTHERAPIE »

Le déposant est TUEL DENIS domicilié(e) 1 LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUEL DENIS domicilié(e) 1 LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMOTHERAPIE est expirée depuis le 7 décembre 2019.

TUEL DENIS a également déposé les autres marques suivantes : POMMARIUM


TUEL DENIS - 1 LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France


TUEL DENIS - 1 LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; organisation et conduite de séminaires d'entreprises.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers et dégustation de produits alimentaires (nourriture et boisson) : tous les services précités étant fournis sous contrôle médical ; réservation de logements temporaires ; location de logements temporaires (meublés, gîtes, chambres) ; location de salles de réunions.

Cures.