Marque expirée - Marque en non vigueur

POMMARIUM
TUEL DENIS
AGIN MARIE FRANCOISE
TUEL PIERRE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3697293
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
POMMARIUM de TUEL DENIS

Présentation de la marque POMMARIUM

Déposée le 9 décembre 2009 par TUEL DENIS, AGIN MARIE FRANCOISE, TUEL PIERRE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMARIUM »

Les déposants sont TUEL DENIS domicilié(e) LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France, AGIN MARIE FRANCOISE domicilié(e) LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France, TUEL PIERRE FRANCOIS domicilié(e) LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUEL DENIS domicilié(e) LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMARIUM est expirée depuis le 9 décembre 2019.

TUEL DENIS a également déposé les autres marques suivantes : POMOTHERAPIE


TUEL DENIS - LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France

AGIN MARIE FRANCOISE - LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France

TUEL PIERRE FRANCOIS - LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France


TUEL DENIS - LA HERISSONNIERE - 61470 - ST AUBIN DE BONNEVAL - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; – location de meublés. – location de gîtes, chambres. – séminaires d'entreprises (organisation et conduite –). – salle de réunions (location de –). – dégustation de produits alimentaires (nourriture et boissons) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.