Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUDO BOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NEW ORGANIC WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUDO BOM domicilié(e) 108 boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUDO BOM, Mlle Anne FABREGAT domicilié(e) 108 boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France.
La marque NEW ORGANIC WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW ORGANIC WORLD est expirée depuis le 6 février 2022.
TUDO BOM, SAS - 108 boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France
TUDO BOM, Mlle Anne FABREGAT - 108 boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 18 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620949 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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