Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOTER LEASE
TUDAL Joël

Numéro de dépôt :
3449067
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
SCOOTER LEASE de TUDAL Joël

Présentation de la marque SCOOTER LEASE

Déposée le 5 septembre 2006 par TUDAL Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTER LEASE »

Le déposant est TUDAL Joël domicilié(e) 28, rue Yvonne,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TUDAL Joël domicilié(e) 28, rue Yvonne,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTER LEASE est expirée depuis le 5 septembre 2016.

TUDAL Joël a également déposé les autres marques suivantes : EASYBIKE , LA SCOOTER ECOLE LA MAITRISE DE VOTRE DEUX-ROUES


TUDAL Joël - 28, rue Yvonne,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France


M. TUDAL Joël - 28, rue Yvonne,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 18 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562632 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-18

Pneumatiques, amortisseurs pour véhicules, antivols pour véhicules, automobiles, motocyclettes, cycles voiturette, porte-bagage pour véhicules béquilles de motocycles, bicyclettes pare-brises, pare-chocs de véhicules freins de véhicules, jantes de roue de véhicules, motocycles, quads, roues de véhicules, voitures, vélomoteurs, scooters, tricycles à moteur, quadricycles à moteur.

Organisation de voyages. Information en matière de transport. Distribution de journaux. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules à deux, trois ou quatre roues, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Réservation pour les voyages.

Education et formation de l'apprentissage à la conduite des 2 roues, informations en matière d'éducation et de formation des véhicules à 2 roues, publication de livres. Production de films sur bandes video, location de films, de magnétoscopes et de télévision, organisation de concours (éducation, divertissement) montage de bandes video. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.