Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. Bronchiolite
TUCOULAT Jean

Numéro de dépôt :
3207427
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
S.O.S. Bronchiolite de TUCOULAT Jean

Présentation de la marque S.O.S. Bronchiolite

Déposée le 31 janvier 2003 par TUCOULAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.S. Bronchiolite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est TUCOULAT Jean domicilié(e) 4, rue Abel,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque S.O.S. Bronchiolite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. Bronchiolite est expirée depuis le 31 janvier 2013.

TUCOULAT Jean a également déposé les autres marques suivantes : S.U.K.A.D. SERVICE DE SOINS DE KINESITHERAPIE A DOMICILE


TUCOULAT Jean - 4, rue Abel,75012 PARIS - 75012 - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (internet) ou local (intranet) . Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau internet. Services médicaux. Services de santé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.